L'autorisation de reproduire des textes ou des photos provenant des oeuvres de Fleurbec, ou de les utiliser à des fins publiques, s'accompagne du paiement de droits. Toute reproduction sans autorisation constitue une violation de la loi sur le droit d'auteur et prive Fleurbec de revenus qui contribueraient à la continuation de son oeuvre, à titre de corporation sans but lucratif.

Le droit de citation autorise la reproduction de quelques lignes de texte, avec mention de la source. Il n'existe pas de droit semblable pour les illustrations et photos; il ne suffit donc pas d'inscrire le nom de l'auteur au bas de la reproduction d'une photo, ou d'une partie de photo, pour respecter la loi sur le droit d'auteur.

La diffusion sur internet n'offrant aucune garantie de protection des droits d'auteur, nous n'accordons pas d'autorisation à cette fin.

Merci de respecter nos droits d'auteur et de nous aider à les faire respecter.

Le droit d'utilisation de photographies ou de textes de Fleurbec entraîne le paiement de droits qui valent pour une seule utilisation. Les droits varient en fonction de l'utilisation, du nombre et du type de documents choisis. Vous devez préciser ces variables avant que nous ne fixions le montant des droits.

À cette fin, veuillez compléter le formulaire Demande d'autorisation pour utiliser des photographies ou des textes appartenant à Fleurbec.

À titre indicatif, le tarif de base pour reproduire une photo dans un livre destiné à la vente est de 150 $.

Le paiement des droits devra être acquitté entièrement avant que la licence ne soit effective.

1. Remplir le formulaire de demande, l'imprimer, en signer chaque page et nous le retourner par courriel (après digitalisation) ou par la poste.

2. Nous vous indiquerons le montant des droits de reproduction fixé, par courriel.

3. Vous nous confirmerez votre acceptation de ce montant, par courriel.

4. Par courriel ou par la poste, nous vous enverrons ensuite un exemplaire signé de la licence de reproduction ou publication, qui constitue l'entente elle-même, accompagné de la facture - le texte de cette licence apparaît ci-bas, vous permettant de vous familiariser avec son contenu.

5. Vous signerez à votre tour la licence de reproduction et nous la retournerez par courriel ou par la poste, pour valider l'entente. Ce n'est cependant que sur réception du paiement que la licence entre en vigueur.

6. Si des diapositives originales sont requises, nous vous les expédierons par la poste.

Texte de la licence qui vous parviendra après entente.

Concernant les photos ou les textes dont la liste paraît en annexe.

1. Fleurbec déclare être propriétaire des droits d'auteur sur ces photos ou ces textes.

2. Fleurbec accorde à l'acheteur le droit d'utiliser ces photos ou ces textes pour la seule fin décrite en annexe et l'acheteur s'engage à n'utiliser ces photos ou ces textes qu'à cette seule fin.

3. Dans tous les cas, l'acheteur s'engage à mentionner, dans la publication, soit le nom de Fleurbec et celui du photographe soit le nom de Fleurbec ou celui de l'auteur des textes reproduits. La mention devra être conforme à celle spécifiée pour chacune des photos ou des textes paraissant sur la liste en annexe. Pour chaque photo, cette mention devra paraître à côté de la photo et, pour chaque texte, elle devra accompagner le texte et être suffisamment en évidence. Dans le cas de diaporamas ou de films, le nom de Fleurbec et celui du photographe doivent apparaître au générique.

4. Le cas échéant, l'acheteur s'engage à retourner les diapositives en bon état, à la satisfaction de Fleurbec, dans les plus brefs délais et au plus tard à la date spécifiée dans l'annexe. Dans le cas où les diapositives seraient rendues en mauvais état à Fleurbec, l'acheteur s'engage à payer un montant de 500. $ par diapositives, à titre de dédommagement. Dans le cas de duplicatas fournis par Fleurbec, ceux-ci doivent être retournés à Fleurbec, à la fin du mandat, mais il est considéré normal que leur utilisation ait pu les abîmer ou les défraîchir et aucun montant ne peut être réclamé à cet effet.

5. Un montant de ... ... $ (plus taxes, lorsque applicables) est à verser pour l'utilisation prévue par la présente licence. L'acheteur s'engage à payer le montant dès la réception de la facture.

6. La présente licence comprend une annexe de ... page(s).

7. La présente licence entre en vigueur au moment de la réception du montant des droits.

cliquez ici pour accéder au formulaire de demande d’autorisation pour utiliser des photographies ou des textes appartenant à Fleurbec(Microsoft Word97® ou plus récent requis).